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Message de bienvenue de M. le Président

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C’est pour moi un honneur de vous souhaiter la bienvenue au sein de notre maison, le Tribunal Constitutionnel, institution que j´ai l’honneur de présider et dont la vocation principale est de servir tous les citoyens.

Au travers des différentes pages consacrées à notre juridiction, vous aurez la possibilité de connaître les membres qui composent notre Tribunal et de vous familiariser avec les fonctions qui lui sont attribuées, aussi bien par la Constitution espagnole que par sa loi fondatrice (Ley Orgánica). Plus important encore, vous découvrirez l´aboutissement de notre travail qui n´est autre que la diffusion de nos arrêts (sentencias), de nos décisions (autos) ainsi que de nos ordonnances (providencias) par lesquelles nous statuons sur les milliers de recours dont le Greffe du Tribunal est saisi chaque année.

Notre portail propose à ses visiteurs une base de données complète de la jurisprudence constitutionnelle. Il vous garantira un accès à tous les arrêts et à toutes les décisions rendues par le Tribunal, aussi bien par l´Assemblée Plénière que par les différentes Chambres, et ce depuis sa création en 1980. De même, la jurisprudence du Tribunal est maintenant accessible à tous et depuis n’importe quel dispositif mobile grâce à notre application TC-e, que vous pourrez télécharger directement et gratuitement depuis notre site

Enfin, vous trouverez également parmi les nombreux contenus mis à votre disposition, des informations utiles sur le recours d´amparo (recurso de amparo). Notre guide sous forme de questions-réponses a pour but de clarifier plus d'une vingtaine de questions fondamentales sur cette procédure constitutionnelle propre au système espagnol.

Dans l'espoir que cet outil vous soit utile et vous permette de mieux connaître et d'apprécier notre institution, je vous présente mes plus chaleureuses salutations.

   
© 2016 TRIBUNAL CONSTITUTIONNEL DE L'ESPAGNE