Rapports

Écouter

Inauguration
- S.E. M. Koen Lenaerts, président de la Cour de justice de l'Union européenne
- S.E. M. Sacko Modibo, président de la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
- S.E. Mme Nancy Hernández López, présidente de la Cour interaméricaine des droits de l'homme
- S.E. M. Mattias Guyomar, président de la Cour européenne des droits de l'homme
- S.E. M. Félix Bolaños García, ministre de la Présidence, de la Justice et des Relations parlementaires | |
- S.E. M. Gianni Buquicchio, Représentant spécial, Président émérite de la Commission de Venise du Conseil de l'Europe | |
- S.E. M. Cándido Conde-Pumpido Tourón, président de la Cour constitutionnelle d'Espagne | |
Session A: La préservation des ressources naturelles et de l'environnement
- Présidente : S.E. Mme Olga Sovgyria, juge à la Cour constitutionnelle d'Ukraine | |
- Intervenant : S.E. M. Marco D'Alberti, juge à la Cour constitutionnelle italienne | |
- Intervenant : S.E. Mme Mandisa Maya, présidente de la Cour constitutionnelle d'Afrique du Sud | |
- Intervenant : S.E. M. César Tolosa Tribiño, juge à la Cour constitutionnelle d'Espagne | |
Session B: Préservation du patrimoine culturel de l'humanité
- Présidente : S.E. Mme María Luisa Segoviano Astaburuaga, juge à la Cour constitutionnelle d'Espagne | |
- Intervenant : S.E. M. Kadir Özkaya, président de la Cour constitutionnelle de la République de Turquie | |
- Intervenant : S.E. Mme Army Ferreira, juge à la Cour constitutionnelle de la République dominicaine | |
- Intervenant : S.E. M. Abdelhafidh Oussoukine, membre de la Cour constitutionnelle d'Algérie | |
Session C: Accès aux connaissances scientifiques et aux nouvelles technologies
- Président : S.E. M. Jorge Ibañez Najar, président de la Cour constitutionnelle de Colombie | |
- Intervenante : S.E. Mme Irena Kucina, présidente de la Cour constitutionnelle de Lettonie | |
- Intervenante : S.E. Mme Lúcia da Luz Ribeiro, présidente de la Cour constitutionnelle du Mozambique | |
- Intervenante : S.E. Mme Elena Simina Tănăsescu, présidente de la Cour constitutionnelle de Roumanie | |
Session D: Indépendance des cours constitutionnelles
- Président : S.E. M. Cándido Conde-Pumpido Tourón, président de la Cour constitutionnelle d'Espagne
- Intervenant : S.E. M. M.M. Sundresh, juge à la Cour suprême de l'Inde
- Intervenant : Professeur Nakharin Mektrairat, PhD, président de la Cour constitutionnelle de Thaïlande
- Intervenant : S.E. M. Alexandre de Moraes, vice-président de la Cour suprême fédérale du Brésil
- Intervenant : S.E. M. Boulos Fahmy Iskandar, président de la Cour constitutionnelle suprême d'Égypte
Séance finale du congrès et rapport des rapporteurs
- Présidente : S.E. Mme Inmaculada Montalbán Huertas, vice-présidente de la Cour constitutionnelle d'Espagne | |
- Intervenante : S.E. Mme Simona Granata-Menghini, directrice, secrétaire de la Commission de Venise, secrétaire générale du WCCJ | |
- Session des rapporteurs A : S.E. Mme Laurinda Cardoso, présidente de la Cour constitutionnelle d'Angola | |
- Session des rapporteurs B : S.E. M. Héctor Mery, juge à la Cour constitutionnelle du Chili | |
- Rapporteur de la session C : S.E. M. Hyungdu Kim, juge à la Cour constitutionnelle de Corée | |
- Rapporteur de la session D : S.E. Mme Miriam Meßling, juge à la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne
Clôture officielle du VIe Congrès de la WCCJ sous la présidence de Sa Majesté le Roi d'Espagne
- S.E. Mme Claire Bazy-Malaurie, présidente de la Commission de Venise du Conseil de l'Europe | |
- S.E. M. Cándido Conde-Pumpido Tourón, président de la Cour constitutionnelle d'Espagne | |
- Sa Majesté le Roi d'Espagne Felipe VI | |