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DÉSACTIVER LES CARROUSELS
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“Constitution et principes de droit pénal”.

Madrid, les 13 et 14 octobre 2011

La XIIIe Réunion trilatérale des Cours constitutionnelles de l'Italie, du Portugal et de l'Espagne s'est tenue à Madrid du 13 au 15 octobre 2011. Ces Cours se réunissent chaque année, à tour de rôle, dans les capitales de leurs pays respectifs. A cette occasion, la Cour constitutionnelle d'Espagne a accueilli cette réunion. En 2012, la réunion se tiendra à Lisbonne.

La délégation italienne était composée de son Président, S.E. M. Alfonso Quaranta, de son Vice-Président, S.E. M. Alfio Finocciaro, des magistrats, S.E. M. Giuseppe Frigo et M. Giorgio Lattanzi, et du Secrétaire Général, S.E. M. Giuseppe Troccoli.

La délégation portugaise était représentée par le Président, S. E. M. Rui Moura Ramos, et par les magistrats, S. E. Mme Dª, Maria João Antunes et M. João Cura Mariano.

La délégation du Tribunal constitutionnel espagnol était composée du Président, S. E. M. Pascual Sala Sánchez et des magistrats, S. E. M. Javier Delgado Barrio, Mme Elisa Pérez Vera, MM. Ramón Rodríguez Arribas, Manuel Aragón Reyes, Pablo Pérez Tremps, Francisco José Hernando Santiago, Adela Asua Batarrita, Luis Ortega Álvarez et Francisco Pérez de los Cobos Orihuel. Le Secrétaire général, M. Javier Jiménez Campo, et le Secrétaire général adjoint, M. Miguel Ángel Montañés Pardo, ont également participé à cet événement.

La présentation espagnole intitulée "Constitución y principios penales" a été confiée à la magistrate de la Cour, Mme Adela Asua Batarrita.