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“Les Cours constitutionnelles et les citoyens étrangers”

Madrid, du 25 au 27 septembre 2008

La 10ème réunion des Cours constitutionnelles de l'Espagne, de l'Italie et du Portugal s'est tenue à Madrid les 25, 26 et 27 septembre 2008.

A cette occasion, les débats se sont concentrés sur la question intitulée : "Les Cours constitutionnelles et les citoyens étrangers". Tout au long de la journée du vendredi 26 septembre, les délégations italienne, portugaise et espagnole ont présenté leurs rapports, qui ont ensuite été débattus par les participants.

La délégation italienne était conduite par son Président Franco Bile, son vice-président Giovanni Maria Flick, ainsi que par les magistrats Francesco Amirante, Paolo Maddalena et Alfonso Quaranta. La délégation portugaise était dirigée par le Président de la Cour constitutionnelle, Rui Moura Ramos, accompagné de trois magistrats : Carlos Pamplona de Oliveira, Maria Lúcia Amaral et Maria Joao Antunes.

La présentation du document espagnol, dont le texte est joint en annexe, a été assurée par la Présidente du Tribunal constitutionnel, María Emilia Casas Baamonde.

La prochaine réunion trilatérale de l'Espagne, de l'Italie et du Portugal se tiendra à Lisbonne en 2009.